Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les militants de la qualité
M. CHRISTIAN REGOUBY

Numéro de dépôt :
4090915
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
Les militants de la qualité de CHRISTIAN REGOUBY

Présentation de la marque Les militants de la qualité

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par monsieur CHRISTIAN REGOUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les militants de la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN REGOUBY domicilié(e) 28 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN REGOUBY domicilié(e) 28 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France.

La marque Les militants de la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les militants de la qualité arrivera à expiration en date du 15 mai 2024.

CHRISTIAN REGOUBY a également déposé les autres marques suivantes : PARIS FOOD FORUM , La gastronomie du partage , La Gaïastronomie , THE FOOD LIVE , Les Gastronomics , Haute Valeur Relationnelle , la Gastronomie humaniste , FOOD FOR CHANGE


M. CHRISTIAN REGOUBY - 28 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France


M. CHRISTIAN REGOUBY - 28 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.